## Conditions Générales de Vente

### 1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site BP Consultant par des particuliers ou des professionnels. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

### 2. Identification de la Société

- Nom de la société : BP Consultant

- Email : contact@bpconsultant.fr

- SIRET : 91519941800038

### 3. Produits et Services

BP Consultant propose la vente d’ebooks, la création de business plans sur mesure, et divers services de conseil. Les caractéristiques essentielles des produits et services sont détaillées sur le site.

### 4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation intégrale des présentes CGV. Le client s'engage à fournir des informations exactes lors de la commande. BP Consultant se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le client.

### 5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). BP Consultant se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

### 6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés disponibles sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande ne sera traitée qu'après validation du paiement.

### 7. Livraison

- Ebooks : Après confirmation du paiement, un lien de téléchargement est envoyé par email. Ce lien est valable pendant 48 heures.

- Services : Les délais de livraison des services tels que la création de business plans sont définis au moment de la commande et varient en fonction de la complexité du projet.

### 8. Droit de Rétractation

Conformément à l'article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques téléchargés, tels que les ebooks, ni aux services déjà exécutés.

### 9. Garantie et Responsabilité

BP Consultant s'engage à fournir des services conformes aux normes en vigueur. Toutefois, la responsabilité de BP Consultant ne saurait être engagée en cas d'utilisation non conforme des produits ou services fournis. Les clients professionnels sont invités à vérifier la conformité des livrables avant leur utilisation.

### 10. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site, y compris les ebooks, textes, images, logos, et graphismes, sont la propriété exclusive de BP Consultant. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

### 11. Confidentialité et Protection des Données

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes. [Nom de la Société] s'engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers, sauf autorisation expresse du client ou obligation légale.

### 12. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Marseille.

### 13. Modification des CGV

BPConsultant se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

### 14. Contact

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez contacter notre service client :

- Email : contact@bpconsultant.fr

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